Base de données

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LE DROIT DES TRAITES ET DES ESCLAVAGES

Textes juridiques internationaux, nationaux et locaux concernant les traites et les esclavages en Europe, en Afrique et dans les Amériques du XVe au XXe siècle

Base de données coordonnée Dominique Rogers et Myriam Cottias, réalisée dans le cadre du projet EURESCL (7e PCRD - Social sciences and Humanities)

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Objectifs de la base de données

Cette base de données recense les textes normatifs (lois, règlements, décrets, jurisprudences) pour des pays européens (France, Portugal, Espagne, Danemark, Grande-Bretagne) ainsi que pour leurs colonies (Caraïbes francophones -Saint-Domingue, Martinique, Guadeloupe, Guyane, Iles Vierges, Afrique du Nord, Afrique du l'ouest et Afrique de l'est), du XVème au XXème siècle. A ce corpus s'ajoute les Etats-Unis, et en particulier la Louisiane, le Canada et le Brésil. 

Introduction

La base de données « Le droit des traites et des esclavages » n'a bien sûr pas pour objectif de légitimer les traites ou les esclavages sous aucune forme, mais, comme son sous-titre l'indique, elle vise à rassembler l'ensemble des textes juridiques internationaux, nationaux et locaux produits en Europe, en Afrique et dans les Amériques du XVe au XXe siècle. 
Elle est née du désir des chercheurs de l'axe « Lois, normes, pratiques et relations sociales » du projet EURESCL de favoriser les recherches sur les traites et les esclavages et particulièrement les analyses croisées sur la constitution d’un cadre juridique formel et officiel relatif à ces pratiques dans les métropoles européennes et leurs colonies. Elle s'intéresse à toutes les formes d'esclavage et concerne aussi bien celle des esclaves africains, qu'amérindiens ou européens. Elle inclut non seulement les décisions prises par des instances juridiques et administratives européennes que les textes produits dans les colonies par divers acteurs administratifs, politiques ou judiciaires (gouverneur, assemblée locale, cour de justice etc). S’il peut être constaté en effet, que les dispositifs juridiques métropolitains et locaux voire internationaux sont influencés les uns par les autres, ils se distinguent aussi souvent par des logiques ou des priorités différentes dont les pratiques locales quotidiennes témoignent à un autre niveau. Ainsi, le Code Noir français de 1685, loi fondamentale du royaume, ne s'applique ni en France métropolitaine, ni au Canada et les usages juridiques locaux sont si divers d'une colonie caribéenne à l'autre qu'il n'est guère possible d'envisager de saisir une partie signifiante de la réalité coloniale de ces espaces sans utiliser en complément du code de 1685, les recueils réglementaires locaux voire bien sûr le code de 1724 pour la Louisiane. Enfin, pour faciliter la comparaison avec les situations d'esclavage ou de traite ayant précédé la colonisation européenne ainsi que pour rendre compte de la pluralité des discours juridiques à l'oeuvre dans les colonies américaines ou africaines, les législations pré-coloniales ont également trouvé leur place dans le corpus.

Liste des contributeurs :

Cette base de données a été réalisée par une équipe d'historiens, juristes, et d'historiens du droit :

Amériques

Cottias Myriam, directrice de recherches au CNRS, CRPLC, Ciresc, France

Charlin Frédéric, Docteur en histoire du Droit, France

Faucquez Anne-Claire, Docteur en civilisation américaine, Université Paris VIII.

Fitte-Duval Annie, maître de conférences, Université de Pau et des pays de l'Adour, France

Gobert-Sega Valérie,  Docteur en Droit privé, Ciresc, France

Hébrard Jean, Historien, co-directeur du Centre de Recherche sur le Brésil colonial et contemporain

Norman Freehling Visiting Professor à l’Institute for the Humanities, University of Michigan (Ann Arbor, MI, USA)

Houllemare Marie, maître de Conférences, Université de Picardie, Jules Vernes, France

Niort Jean-François, maître de conférences, Université des Antilles et de la Guyane, France

Peyrol-Kleiber Elodie, Docteure en civilisation américaine, Université Paris VIII.

Richard Jérémy, Docteur en histoire du Droit, France

Rogers Dominique, maître de conférences, Université des Antilles et de la Guyane, France

Ronsseray Céline, Docteur en histoire, France

Simonsen Gunvor, Assistant Professor, University of Copenhagen, Danemark

Vidal Cécile, maître de conférences, EHESS, Mondes Américains, France

Afrique

Boyer-Rossol Klara, doctorante, Université de Paris VII, France

Hassane Nabi Gandah, post-doctorant, Sedet, Paris VIII, France

Gobert-Sega Valérie,  Docteur en Droit privé, Ciresc, France

Mandé Issiaka, Professeur, Université du Québec A Montréal, Canada

Ngaïdé Abderrahmane, maître-assistant, Université Cheikh Anta Diop, Dakar
Seck Ibrahima, maître-assistant, Université Cheikh Anta Diop, Dakar
Sow Abdou, maître de conférences, Université Cheikh Anta Diop, Dakar

Thioub Ibrahima, Professeur, Université Cheikh Anta Diop, Dakar

Europe

 Benavidès Christine, maître de conférences, Université des Antilles et de la Guyane, CRPLC
Charlin Frédéric, Docteur en histoire du Droit, France

Cristina Nogueira da Silva, Professora, Faculdade de Direito da Universidade Nova de Lisboa/ Cedis - Centro de Investigação em Direito e Sociedade da FDUNL /Fundação para a Ciência e Tecnologia.
Niort Jean-François, maître de conférences, Université des Antilles et de la Guyane, France
Nogueira Da Silva Ana Cristina, Professora, Cedis, Centro de Investigação e Desenvolvimento sobre Direito e Sociedade da Faculdade de Direito da Universidade Nova de Lisboa, Portugal
Richard Jérémy, Docteur en histoire du Droit, France

Assistants scientifiques :

Flory, Céline, Docteur en histoire, Ciresc, France
Gobert-Sega Valérie,  Docteur en Droit privé, Ciresc, France
Ronsseray Céline, Docteur en histoire, paléographie
Flamínio da Silva Artur Micael, Doutorando em Direito Público – Especialidade de Direito do Desporto, Universidade Nova, Lisboa, Portugal 
Djiguatte Amédé Bassène, doctorant, Université Cheikh Anta Diop, Sénéga
Charlin Frédéric, Docteur en histoire du Droit, Franc
Kaling Cheikh, doctorant, Université Cheikh Anta Diop, Sénégal
Richard Jérémy, Docteur en histoire du Droit, France
Seck Dieng, doctorant, Université Cheikh Anta Diop, Sénégal

 Clausen Gerald, Ingénieur, Webmestre